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Assurance temporaire utilitaire BTA roubaix

Assurance temporaire utilitaire BTA roubaix

Les garanties sont accordées en France Métropolitaine et dans les pays de la carte verte (Article L211.4 du code des assurances) Pour les pays de la carte verte, autres que la France Métropolitaine, les pays limitrophes et les pays de la CE, les garanties ne sont acquises que pour les séjours n’excédant pas trois mois.

Garanties BTA assurance temporaire utilitaire roubaix

 Résponsabilité civile (RC)

L’obligation d’assurance s’applique à la répartition des dommages corporels
et matériels résultats

esponsabilité Civile - Dommages corporels Illimité
Responsabilité Civile - Dommages matériels liés à la RC  1.120.000€  
Défense et Recours * * Option
Franchise *  *  

 

Option

Options BTA
Pour quelques euros de plus,  BTA vous permet d’ajuster votre assurance temporaire selon vos attentes.
 
 
 
Défense et Recours (2500€ Maxi, Franchise 400€ atteint)
Assistance au véhicule (Franchise 0 km en cas d'accident et 50 km en cas de panne)

Conditions

être âgé au minimum de 23 ans et au maximum de 90 ans. *
Avoir un permis de plus de 2 ans valide sur le territoire français. *
Avoir une adresse postale permanente dans le pays de résidence déclaré. *
Ne pas avoir été résilié pour sinistre(s). *
Ne pas avoir fait l'objet d'une suspension ou annulation de permis. *
La puissance fiscale du véhicule ne doit pas excéder 23 Chevaux fiscaux. *
La valeur argus du véhicule ne peut être supérieure à 45 000 Euros. *

 

Responsabilité vis-à-vis des passagers

· Véhicules utilitaires :
Les passagers doivent être transportés soit à l’intérieur de la cabine, soit sur  un plateau muni de ridelles, soit à l’intérieur d’une carrosserie fermée. Le nombre total de passagers ne doit pas excéder huit en sus du conducteur, en outre le nombre de personnes transportées hors de la cabine ne doit pas excéder cinq.

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