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Assurace temporaire bus ARISA marseille

Assurance temporaire bus ARISA marseille

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Tableau des garanties

 

 

GARANTIE

MONTANTS

FRANCHISES
 

RESPONSABILITÉ CIVILE

Sinistre survenu en France Métro-

Sinistre survenu dans un autre

 
 

politaine et dans les départements

 
 

pays que la France

 
 

 

d’Outre-Mer

 
 

 

 

 
 

Dommages corporels

Illimité

Somme minimum prévue par la

 
 

Dommages matériels et

1.120.000 € par sinistre

750 € si au moment du sinistre, le
 

législation nationale de l’État sur
 

immatériels consécutifs à

 

le territoire duquel s’est produit

conducteur est différent de celui qui a été
 

 

désigné aux conditions particulières
 

un dommage corporel et/ou

 

le sinistre.
 

 

 
 

matériel garanti

 

 

 
 

 

 

 

 
 

DÉFENSE ET RECOURS

2.500 € par sinistre maximum

400 € Franchise (atteinte)

 

Étendue territoriale

* En France métropolitaine et dans les départements d’Outre-mer,
* Dans les autres pays de l’Union européenne ainsi qu’en Suisse et dans les états du Vatican, Saint-Marin, Monaco, Andorre, Liechtenstein ;
* Dans les autres pays mentionnés au recto de la carte verte et dont le sigle n’a pas été rayé.

 

VÉHICULE ASSURÉ
* Le véhicule désigné dans les Conditions Particulières, d’un poids total en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes ; y compris le système de protection antivol mécanique ou électronique dont il est éventuellement équipé, et ses éléments d’équipement obligatoires, ainsi que ses équipements optionnels figurant au catalogue du constructeur ou de l’importateur. Le véhicule assuré doit être strictement de série courante avec le moteur standard du constructeur et ne pas avoir subi de transformations ou modifications,
notamment en ce qui concerne sa puissance.
* Toute remorque, en vue d’être attelé au véhicule assuré, sous
réserve des dispositions suivantes :
jusqu’à 750 kg de poids total en charge, la garantie est automatiquement  accordée pour les risques “Responsabilité Civile” et “Défense Pénale et Recours suite à un accident” dans les mêmes conditions que pour le véhicule tracteur ; toutefois, vous êtes tenu de communiquer à l’assureur les caractéristiques de la
remorque dont le poids est compris entre 500 et 750 kg dont l’immatriculation légalement différente de celle du véhicule tracteur, doit figurer sur la carte verte.

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